top of page

MENTIONS LÉGALES

I. Editeur

 

L’éditeur du site internet est :  

  • ROUGIER Emilie, PATTE FAUVE EI

  • domiciliée allée du Corail, 16000 ANGOULÊME

  • immatriculée sous le numéro 95299527200012

  • Vous pouvez contacter le responsable de l’édition du site internet par par mail, à l’adresse pattefauve.contact@gmail.com

 

II. Directeur de la publication

 

Le site internet (url du site internet précédé par son nom) est dirigé et exploité par :

  • ROUGIER Emilie, PATTE FAUVE EI

  • domiciliée allée du Corail, 16000 ANGOULÊME

  • immatriculée sous le numéro 95299527200012

  • Vous pouvez contacter le responsable de l’édition du site internet par par mail, à l’adresse pattefauve.contact@gmail.com

 

III. Hébergeur du site internet

 

Le présent site internet est hébergé par :

 

IV. Protection de la propriété intellectuelle

 

  • Les éléments présents sur ce site internet sont fournis par la prestataire. Ils restent de l’ordre de sa propriété intellectuelle. Tous droits de reproduction, modification et de diffusion sont réservés. 

​

  • La reproduction, partielle ou totale, des œuvres sur le site internet ne peut être effectuée sans l’accord exprès de la prestataire.

​

  • Les utilisateurs s’engagent à ne pas utiliser, transmettre ou reproduire tout ou partie de ces documents en vue de l’organisation ou de l’animation de prestations connexes à celles exercées par le prestataire. Aucune action de parasitisme et de concurrence déloyale ne sera tolérée. Il est strictement interdit aux utilisateurs de procéder au don ou à la revente des supports écrits, oraux ou vidéos délivrés par la prestataire, sous peine de poursuites judiciaires.

 

V. Informatique et libertés

 

  • Les données traitées en ligne par Mme ROUGIER Emilie, PATTE FAUVE EI concernent les informations personnelles des utilisateurs, après avoir recueilli leur consentement. Aucune donnée personnelle n'est vendue, transférée ou communiquée à des tiers.

​

  • Elles sont conservées par le prestataire pour une durée de 3 ans, à des fins professionnelles de prospection.

​

  • Conformément aux dispositions en vigueur relatives à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent. La responsable des traitements de données personnelles sur ce site internet est Mme ROUGIER Emilie. Si vous souhaitez exercer ces droits, vous pouvez contacter Mme ROUGIER Emilie, à pattefauve.contact@gmail.com

​

  • Pour solliciter une modification, une rectification ou une suppression des données vous concernant, il vous suffit d'envoyer au prestataire un courrier par voie électronique ou postale en justifiant de votre identité.

 

Si vous estimez que le site internet ne respecte pas vos droits en matière de protection des données personnelles, vous pouvez également former un recours auprès de la Commission Nationale Informatique et Liberté (CNIL), après une tentative préalable de résolution amiable des différends.

​

Merci de consulter la politique de confidentialité prévue à ce sujet.

 

​

​

Date de la dernière mise à jour : 12/03/2024

bottom of page